Permis de construire à Rioz (70190) - 232 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07044720C0012 délivré le 2020/12/28 à RIOZ autorise une construction neuve pour un programme de 232 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par TCT INVEST, le programme résidentiel autorise la construction de 232 m² sur Rue de Noirfond. Déposé en hiver 2021, autorisé le 28 décembre 2020 par la commune de RIOZ. Implanté Rue de Noirfond, à Rioz (70190), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TCT INVEST.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 916 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 232 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 232 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
RIOZ compte 2 420 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
TCT INVEST (SIREN 850633009, SIRET 85063300900012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MONTARLOT-LES-RIOZ (70190)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 232 m² · Variation nette totale : 232 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
232 m²
0 m²
0 m²
0 m²
232 m²
232 m²
Total
0 m²
232 m²
0 m²
0 m²
0 m²
232 m²
232 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
232 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
232 m²
Superficie du terrain
2 916 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite232 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 décembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rioz (70190). Les travaux prévoient la création de 232 m²; la surface après travaux atteint 232 m². Le terrain couvre 2 916 m².
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