Permis de construire à Rioz - 91 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°07044717C0008 délivré le 2017/06/01 à RIOZ autorise une extension de surface pour un programme de 461 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI D3CI, le programme résidentiel autorise la construction de 91 m² sur 10 RUE CLAIR SOLEIL. Déposé au printemps 2017, autorisé le 1 juin 2017 par la commune de RIOZ. Implanté 10 RUE CLAIR SOLEIL, à Rioz, dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI D3CI.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 109 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 91 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 271 m² d’habitation et 190 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 461 m².
RIOZ compte 2 420 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI D3CI (SIREN 822826392, SIRET 82282639200018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SERRE LES SAPINS (25770)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 370 m² · Surface après travaux (totale) : 461 m² · Variation nette totale : 91 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
180 m²
91 m²
0 m²
0 m²
0 m²
91 m²
271 m²
Autres locaux non résidentiels
190 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
190 m²
Total
370 m²
91 m²
0 m²
0 m²
0 m²
91 m²
461 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
91 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
461 m²
Superficie du terrain
1 109 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite461 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/06/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rioz. Les travaux prévoient la création de 91 m²; la surface après travaux atteint 461 m². Le terrain couvre 1 109 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rioz
Autres permis de construire de logements dans la commune
