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Permis de construire à Rioz (70190) - 1 634 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07044715C0003 délivré le 2015/09/09 à Rioz autorise une construction neuve pour un programme de 1 794 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HABITAT 70, le programme résidentiel autorise la construction de 1 634 m² sur 2 RUE DE LA FAIENCERIE. Déposé en été 2015, autorisé le 9 septembre 2015 par la commune de Rioz. Implanté 2 RUE DE LA FAIENCERIE, à Rioz (70190), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT 70.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 4 642 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 634 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 794 m².

Rioz compte 2 420 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE DE LA FAIENCERIE, Rioz (70190).

Références cadastrales : AH, 257p, AH, 259, AH, 258.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT 70 (SIREN 399606185, SIRET 39960618500011, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Vesoul (70000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 160 m² · Surface après travaux (totale) : 1 794 m² · Variation nette totale : 1 634 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation160 m²1 634 m²0 m²0 m²0 m²1 634 m²1 794 m²
Total160 m²1 634 m²0 m²0 m²0 m²1 634 m²1 794 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)25

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée1 634 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 794 m²
Superficie du terrain4 642 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 794 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/09/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 avril 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07044715C0003
  • Code commune INSEE : 70447 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rioz (70190). Les travaux prévoient la création de 1 634 m²; la surface après travaux atteint 1 794 m². Le terrain couvre 4 642 m².

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