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Autorisation d’urbanisme PC n°04218421V0017 à RIORGES !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04218421V0017). Le projet est situé au 41 RUE CHAMUSSY à RIORGES. Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 5 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 juillet 2021, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 767 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 314 m².

Localisation du projet

Adresse : 41 RUE CHAMUSSY, RIORGES.

Références cadastrales : AK, 259.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FAUSTINE HOME (SIREN 514892397, SIRET 51489239700027, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LE COTEAU (42120)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 314 m² · Variation nette totale : -182 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²313 m²0 m²0 m²313 m²313 m²
Artisanat0 m²0 m²0 m²0 m²313 m²-313 m²-313 m²
Autres locaux non résidentiels496 m²0 m²0 m²182 m²0 m²-182 m²314 m²
Total496 m²0 m²313 m²182 m²313 m²-182 m²314 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)314 m²
Superficie du terrain767 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/07/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 septembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04218421V0017
  • Code commune INSEE : 42184 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à RIORGES. Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 767 m².