← Retour à la liste des autorisations sur la commune Rillieux-la-Pape

Permis de construire à Rillieux-La-Pape (69140) - 320 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0692862100007 délivré le 2021/05/03 à Rillieux-la-Pape autorise une construction neuve pour un programme de 320 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 320 m² sur 20 CHE DE LA BUISSIERE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 3 mai 2021 par la commune de Rillieux-la-Pape. Implanté 20 CHE DE LA BUISSIERE, à Rillieux-La-Pape (69140), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 922 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 320 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 320 m².

Rillieux-la-Pape compte 31 247 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 20 CHE DE LA BUISSIERE, Rillieux-La-Pape (69140).

Références cadastrales : AI, 51.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : TREVOUX (01600).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 320 m² · Variation nette totale : 320 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²320 m²0 m²0 m²0 m²320 m²320 m²
Total0 m²320 m²0 m²0 m²0 m²320 m²320 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée320 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)320 m²
Superficie du terrain1 922 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite320 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/05/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692862100007
  • Code commune INSEE : 69286 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rillieux-La-Pape (69140). Les travaux prévoient la création de 320 m²; la surface après travaux atteint 320 m². Le terrain couvre 1 922 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rillieux-la-Pape (69140)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Rillieux-la-Pape