Permis de construire à Rillieux-La-Pape (69140) - 836 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°0692861900035 délivré le 2020/05/13 à Rillieux-la-Pape autorise une construction neuve pour un programme de 836 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 836 m² sur 1466 Rue des Mercieres. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 13 mai 2020 par la commune de Rillieux-la-Pape. Implanté 1466 Rue des Mercieres, à Rillieux-La-Pape (69140), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 3 289 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 836 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 836 m². L’ampleur des démolitions est modérée.
Rillieux-la-Pape compte 31 247 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1466 Rue des Mercieres, Rillieux-La-Pape (69140).
Références cadastrales : CD, 10.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 011 m² · Surface après travaux (totale) : 836 m² · Variation nette totale : -175 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 836 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 836 m² | 836 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 1 011 m² | 0 m² | 0 m² | 1 011 m² | 0 m² | -1 011 m² | 0 m² |
| Total | 1 011 m² | 836 m² | 0 m² | 1 011 m² | 0 m² | -175 m² | 836 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 8 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 8 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 8 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 8 |
| Surface créée | 836 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 836 m² |
| Superficie du terrain | 3 289 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 octobre 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692861900035
- Code commune INSEE : 69286 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rillieux-La-Pape (69140). Les travaux prévoient la création de 836 m² et des démolitions de 1 011 m²; la surface après travaux atteint 836 m². Le terrain couvre 3 289 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rillieux-la-Pape (69140)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue du Capitaine Julien - transformation sans extension ni diminution de surface - 200 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Route de Geneve - extension de surface sans transformation - 3 555 m² Habitation
- 2025 - Cours Rouget de Lisle - nouvelle construction - 4 163 m² Habitation
- 2025 - Avenue General Leclerc - nouvelle construction - 1 979 m² Habitation
- 2025 - Rue du Bottet - extension de surface sans transformation - 4 143 m² Habitation
- 2025 - Rue Marcel Merieux - nouvelle construction - 3 046 m² Habitation
- 2025 - PLACE LYAUTEY - nouvelle construction - 6 932 m² Habitation
- 2025 - Avenue General Leclerc - nouvelle construction - 820 m² Habitation