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Autorisation d’urbanisme PC n°01219920G0012 à RIGNAC (12390) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01219920G0012). Le projet est situé au RIGNAC à RIGNAC (12390). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 2 novembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 novembre 2020, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 210 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 147 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 216 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RIGNAC, RIGNAC (12390).

Références cadastrales : G, 406.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : SAINT ZACHARIE (83640).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 216 m² · Variation nette totale : 36 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation100 m²147 m²69 m²100 m²0 m²116 m²216 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²69 m²-69 m²-69 m²
Autres locaux non résidentiels80 m²0 m²0 m²11 m²0 m²-11 m²69 m²
Total180 m²147 m²69 m²111 m²69 m²36 m²216 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Logements supprimés1
Surface créée147 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée100 m²
Surface après travaux (totale)216 m²
Superficie du terrain210 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/11/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01219920G0012
  • Code commune INSEE : 12199 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à RIGNAC (12390). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 147 m², 0 m² et parcelle de 210 m².