Permis de construire à Rieucaze (31800) - 228 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03145214Y0001 délivré le 2014/06/16 à Rieucaze autorise une construction neuve pour un programme de 454 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 454 m² sur LD DARE CAZE. Déposé au printemps 2014, autorisé le 16 juin 2014 par la commune de Rieucaze. Implanté LD DARE CAZE, à Rieucaze (31800), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 500 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 454 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 228 m² d’habitation et 226 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 454 m².
Rieucaze compte 59 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Miramont-de-Comminges (31800).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 454 m² · Variation nette totale : 454 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
228 m²
0 m²
0 m²
0 m²
228 m²
228 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
226 m²
0 m²
0 m²
0 m²
226 m²
226 m²
Total
0 m²
454 m²
0 m²
0 m²
0 m²
454 m²
454 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
454 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
454 m²
Superficie du terrain
3 500 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite454 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/06/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 juillet 2014. L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 29 mois 21 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rieucaze (31800). Les travaux prévoient la création de 454 m²; la surface après travaux atteint 454 m². Le terrain couvre 3 500 m².
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