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Autorisation d’urbanisme PC n°02435222D0007 à RIBERAC (24600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02435222D0007). Le projet est situé au le Puy Nord à RIBERAC (24600). Le projet se situe dans le département Dordogne, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 30 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 septembre 2022, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 9 730 m². La surface de plancher créée atteint 1 827 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 827 m².

Localisation du projet

Adresse : le Puy Nord, RIBERAC (24600).

Références cadastrales : BP, 31, BP, 73, BP, 76.

Région : Aquitaine • Département : Dordogne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE PUY (SIREN 909736035, SIRET 90973603500017, APE 41.20A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MARANS (17230)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 827 m² · Variation nette totale : 1 827 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 827 m²0 m²0 m²0 m²1 827 m²1 827 m²
Total0 m²1 827 m²0 m²0 m²0 m²1 827 m²1 827 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé20

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 827 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 827 m²
Superficie du terrain9 730 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 827 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/09/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02435222D0007
  • Code commune INSEE : 24352 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à RIBERAC (24600). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 827 m², 0 m² et parcelle de 9 730 m².