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Permis de construire à Revonnas (01250) - 266 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00132124B0016 délivré le 2024/10/31 à Revonnas autorise une construction neuve pour un programme de 266 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AIN HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 266 m² sur Lieu-dit LOTISSEMENT L'OREE EN PINAPRAT. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 31 octobre 2024 par la commune de Revonnas. Implanté Lieu-dit LOTISSEMENT L'OREE EN PINAPRAT, à Revonnas (01250), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LOTISSEMENT L'OREE EN PINAPRAT.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AIN HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 499 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 266 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 266 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Revonnas compte 896 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LOTISSEMENT L'OREE EN PINAPRAT, Revonnas (01250).

Références cadastrales : ZE, 135, ZE, 136, ZE, 137.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AIN HABITAT (SIREN 760200295, SIRET 76020029500011, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BOURG EN BRESSE (01000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 266 m² · Variation nette totale : 266 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²266 m²0 m²0 m²0 m²266 m²266 m²
Total0 m²266 m²0 m²0 m²0 m²266 m²266 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée266 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)266 m²
Superficie du terrain1 499 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite266 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/10/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00132124B0016
  • Code commune INSEE : 01321 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Revonnas (01250). Les travaux prévoient la création de 266 m²; la surface après travaux atteint 266 m². Le terrain couvre 1 499 m².

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