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Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01)
Revonnas
Détail PC 00132124B0014
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°00132124B0014 délivré le 2024/11/29 à Revonnas autorise une construction neuve pour un programme de 2 024 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par WE PROM !, le programme résidentiel autorise la construction de 2 024 m² sur Epinay d en bas D52 route. Déposé en été 2024, autorisé le 29 novembre 2024 par la commune de Revonnas. Implanté Epinay d en bas D52 route, à Revonnas (01250), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de EPINAYS D EN BAS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par WE PROM !.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 6 261 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 87 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 2 024 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 024 m² . Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Revonnas compte 896 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Epinay d en bas D52 route, Revonnas (01250).
Références cadastrales : ZA, 154, ZA, 155, ZA, 156.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage WE PROM ! (SIREN 814785853, SIRET 81478585300015, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité LYON CEDEX (69007)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 024 m² · Variation nette totale : 2 024 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 024 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 024 m² 2 024 m² Total 0 m² 2 024 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 024 m² 2 024 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 23 Répartition par typologie Individuel groupé 3 Collectif (hors résidence) 20 Répartition par taille 4 pièces 23
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 23 Surface créée 2 024 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 024 m² Superficie du terrain 6 261 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente - location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 024 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2024/11/29
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00132124B0014 Code commune INSEE : 01321 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 29 novembre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Revonnas (01250). Les travaux prévoient la création de 2 024 m²; la surface après travaux atteint 2 024 m². Le terrain couvre 6 261 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ain
Code de la commune du lieu des travaux
01321
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00132124B0014
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-11-29
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
WE PROM !
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
814785853
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
81478585300015
Code postal du demandeur
69007
Localité du demandeur
LYON CEDEX
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Epinay d en bas D52 route
Lieu-dit du terrain
EPINAYS D EN BAS
Localité du terrain
Revonnas
Code postal du terrain
01250
sec_cadastre1
ZA
num_cadastre1
154
sec_cadastre2
ZA
num_cadastre2
155
sec_cadastre3
ZA
num_cadastre3
156
Superficie du terrain
6261
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Utilisation visée des locaux à construire
vente - location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
23
Nombre de logements individuels créés
3
Nombre de logements collectifs créés
20
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
3
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
20
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
23
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2024
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2024
Tableau des données brutes de l'autorisation.
