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Permis de construire à Revonnas (01250) - 215 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00132124B0001 délivré le 2024/04/13 à REVONNAS autorise une construction neuve pour un programme de 215 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE CIVILE LES CHARMILLES, le programme résidentiel autorise la construction de 215 m² sur Chemin de la Bessonniere. Déposé en hiver 2024, autorisé le 13 avril 2024 par la commune de REVONNAS. Implanté Chemin de la Bessonniere, à Revonnas (01250), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE LES CHARMILLES.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 251 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 215 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 215 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

REVONNAS compte 896 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de la Bessonniere, Revonnas (01250).

Références cadastrales : 0B, 1322.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE CIVILE LES CHARMILLES (SIREN 317977759, SIRET 31797775900024, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité JASSERON (01250)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 215 m² · Variation nette totale : 215 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²215 m²0 m²0 m²0 m²215 m²215 m²
Total0 m²215 m²0 m²0 m²0 m²215 m²215 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée215 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)215 m²
Superficie du terrain1 251 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite215 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/04/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00132124B0001
  • Code commune INSEE : 01321 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Revonnas (01250). Les travaux prévoient la création de 215 m²; la surface après travaux atteint 215 m². Le terrain couvre 1 251 m².

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