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Autorisation d’urbanisme PC n°06053313C0012 à Ressons-sur-Matz (60490) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06053313C0012). Le projet est situé au P.A .de la Vallee du Matz à Ressons-sur-Matz (60490). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 10 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 mars 2014, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 2 745 m². La surface de plancher créée atteint 1 029 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 029 m².

Localisation du projet

Adresse : P.A .de la Vallee du Matz, Ressons-sur-Matz (60490).

Références cadastrales : ZK, 114.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : COMPIEGNE (60200).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 029 m² · Variation nette totale : 1 029 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²65 m²0 m²0 m²0 m²65 m²65 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²964 m²0 m²0 m²0 m²964 m²964 m²
Total0 m²1 029 m²0 m²0 m²0 m²1 029 m²1 029 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée1 029 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 029 m²
Superficie du terrain2 745 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite964 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 février 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06053313C0012
  • Code commune INSEE : 60533 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Ressons-sur-Matz (60490). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 1 029 m², 0 m² et parcelle de 2 745 m².