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Autorisation d’urbanisme PC n°00132019D0031 à REPLONGES (01750) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00132019D0031). Le projet est situé au Pre Dupaquier à REPLONGES (01750). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 novembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 novembre 2019, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 635 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 514 m².

Localisation du projet

Adresse : Pre Dupaquier, REPLONGES (01750).

Références cadastrales : 0E, 1727, 0E, 3137, 0E, 3138.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EMPLACEMENT N 1 (SIREN 819459777, SIRET 81945977700010, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CRAPONNE (69290)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 514 m² · Variation nette totale : -239 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²1 513 m²0 m²0 m²1 513 m²1 513 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²1 513 m²-1 513 m²-1 513 m²
Autres locaux non résidentiels1 753 m²0 m²0 m²239 m²0 m²-239 m²1 514 m²
Total1 753 m²0 m²1 513 m²239 m²1 513 m²-239 m²1 514 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés10
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 514 m²
Superficie du terrain635 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/11/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00132019D0031
  • Code commune INSEE : 01320 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à REPLONGES (01750). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 635 m².