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Autorisation d’urbanisme PC n°04414220A1016 à REMOUILLE (44140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04414220A1016). Le projet est situé au 1 RTE DE BRETAGNE à REMOUILLE (44140). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 8 mars 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 mars 2021, autorise la création de 27 logements sur une parcelle de 2 835 m². La surface de plancher créée atteint 1 669 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 669 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 RTE DE BRETAGNE, REMOUILLE (44140).

Références cadastrales : AC, 29, AC, 30, AC, 31.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEXITY IR PROGRAMMES ATLANTIQUE (SIREN 824381305, SIRET 82438130500013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité NANTES (44262)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 669 m² · Variation nette totale : 524 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 669 m²0 m²0 m²0 m²1 669 m²1 669 m²
Autres locaux non résidentiels1 145 m²0 m²0 m²1 145 m²0 m²-1 145 m²0 m²
Total1 145 m²1 669 m²0 m²1 145 m²0 m²524 m²1 669 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés27
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)27
Répartition par taille
2 pièces13
3 pièces13
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés27
Surface créée1 669 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 669 m²
Superficie du terrain2 835 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/03/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04414220A1016
  • Code commune INSEE : 44142 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à REMOUILLE (44140). Les principaux éléments portent sur 27 logements, 1 669 m², 0 m² et parcelle de 2 835 m².