Permis de construire à Remouille (44140) - 164 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°04414215A1006 délivré le 2015/07/24 à Remouille autorise une construction neuve pour un programme de 164 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DOUILLARD CONSTRUCTIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 164 m² sur LOT les Vallees. Déposé en été 2015, autorisé le 24 juillet 2015 par la commune de Remouille. Implanté LOT les Vallees, à Remouille (44140), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOUILLARD CONSTRUCTIONS.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 276 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 164 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 164 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Remouille compte 1 941 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LOT les Vallees, Remouille (44140).
Références cadastrales : AH, 60.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DOUILLARD CONSTRUCTIONS (SIREN 421900986, SIRET 42190098600033, APE 41.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Treillieres (44119)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 164 m² · Variation nette totale : 164 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 164 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 164 m² | 164 m² |
| Total | 0 m² | 164 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 164 m² | 164 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 164 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 164 m² |
| Superficie du terrain | 276 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 mars 2016. L’achèvement a été déclaré le 26 avril 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 12 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04414215A1006
- Code commune INSEE : 44142 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Remouille (44140). Les travaux prévoient la création de 164 m²; la surface après travaux atteint 164 m². Le terrain couvre 276 m².
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