Permis de construire à Remoray-Boujeons (25160) - 18 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°02548620P0002 délivré le 2020/04/21 à Remoray-Boujeons autorise une transformation avec extension pour un programme de 398 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (760 m²). Déposé en hiver 2020, autorisé le 21 avril 2020 par la commune de Remoray-Boujeons. Implanté 3 Grande Rue, à Remoray-Boujeons (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 486 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 18 m², dont 380 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 398 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Remoray-Boujeons compte 446 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 Grande Rue, Remoray-Boujeons (25160).
Références cadastrales : B, 545.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Remoray-Boujeons (25160).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 392 m² · Surface après travaux (totale) : 398 m² · Variation nette totale : 6 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 392 m² | 18 m² | 380 m² | 12 m² | 380 m² | 6 m² | 398 m² |
| Total | 392 m² | 18 m² | 380 m² | 12 m² | 380 m² | 6 m² | 398 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 2 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 18 m² |
| Surface transformée | 380 m² |
| Surface supprimée | 12 m² |
| Surface après travaux (totale) | 398 m² |
| Superficie du terrain | 486 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | oui |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 avril 2020. L’achèvement a été déclaré le 10 septembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02548620P0002
- Code commune INSEE : 25486 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 avril 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Remoray-Boujeons (25160). Les travaux prévoient la création de 18 m², des transformations pour 760 m² et des démolitions de 12 m²; la surface après travaux atteint 398 m². Le terrain couvre 486 m².
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