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Permis de construire à Remire-Montjoly (97354) - 1 199 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°9733091910115 délivré le 2021/09/10 à REMIRE-MONTJOLY autorise une construction neuve pour un programme de 1 199 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES VAGUES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 199 m² sur 9093 RTE DE CABASSOU RD1. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 10 septembre 2021 par la commune de REMIRE-MONTJOLY. Implanté 9093 RTE DE CABASSOU RD1, à Remire-Montjoly (97354), dans le département d’Guyane, en Guyane.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES VAGUES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 4 791 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 199 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 199 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 7 % du volume autorisé).

REMIRE-MONTJOLY compte 27 274 habitants et présente une densité peu dense selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9093 RTE DE CABASSOU RD1, Remire-Montjoly (97354).

Références cadastrales : AS, 443.

Région : Guyane • Département : Guyane.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES VAGUES (SIREN 808522734, SIRET 80852273400033, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CAYENNE (97300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 332 m² · Surface après travaux (totale) : 1 199 m² · Variation nette totale : 867 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	332 m²	1 199 m²	0 m²	332 m²	0 m²	867 m²	1 199 m²
Total	332 m²	1 199 m²	0 m²	332 m²	0 m²	867 m²	1 199 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	14
Individuel groupé	14
Répartition par taille
3 pièces	6
4 pièces	8

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	14
Logements supprimés	1
Surface créée	1 199 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	332 m²
Surface après travaux (totale)	1 199 m²
Superficie du terrain	4 791 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 199 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2021/09/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 septembre 2021.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 9733091910115
Code commune INSEE : 97309 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Remire-Montjoly (97354). Les travaux prévoient la création de 1 199 m² et des démolitions de 332 m²; la surface après travaux atteint 1 199 m². Le terrain couvre 4 791 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	03
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Guyane
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	973
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Guyane
Code de la commune du lieu des travaux	97309
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	9733091910115
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-09-10
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-09-20
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2021-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LES VAGUES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	808522734
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	80852273400033
Code postal du demandeur	97300
Localité du demandeur	CAYENNE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	9093
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RTE DE CABASSOU RD1
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	REMIRE-MONTJOLY
Code postal du terrain	97354
sec_cadastre1	AS
num_cadastre1	443
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4791
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	14
Nombre de logements individuels créés	14
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	14
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	1
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	6
Nombre de logements de 4 pièces créés	8
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	332
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1199
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	332
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1199