Permis de construire à Remilly-Sur-Tille (21560) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02152124D0004 délivré le 2024/05/23 à REMILLY-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un programme de 92 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI SCOTT HOUSE, le programme résidentiel autorise la construction de 92 m² sur 19 Rue de Vaux sur Crosne. Déposé au printemps 2024, autorisé le 23 mai 2024 par la commune de REMILLY-SUR-TILLE. Implanté 19 Rue de Vaux sur Crosne, à Remilly-Sur-Tille (21560), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SCOTT HOUSE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 668 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 92 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
REMILLY-SUR-TILLE compte 929 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 19 Rue de Vaux sur Crosne, Remilly-Sur-Tille (21560).
SCI SCOTT HOUSE (SIREN 980072284, SIRET 98007228400014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHEVIGNY ST SAUVEUR (21800)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 92 m² · Variation nette totale : 92 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
92 m²
0 m²
0 m²
0 m²
92 m²
92 m²
Total
0 m²
92 m²
0 m²
0 m²
0 m²
92 m²
92 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
92 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
92 m²
Superficie du terrain
668 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite92 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Remilly-Sur-Tille (21560). Les travaux prévoient la création de 92 m²; la surface après travaux atteint 92 m². Le terrain couvre 668 m².
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