← Retour à la liste des autorisations sur la commune Recologne

Autorisation d’urbanisme PC n°02548217C0007 à RECOLOGNE (25170) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02548217C0007). Le projet est situé au 22 GRANDE RUE à RECOLOGNE (25170). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 30 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 janvier 2018, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 015 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 294 m².

Localisation du projet

Adresse : 22 GRANDE RUE, RECOLOGNE (25170).

Références cadastrales : D, 185, D, 186.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOUDOR (SIREN 830491783, SIRET 83049178300015, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité RECOLOGNE (25170)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 294 m² · Variation nette totale : -46 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation96 m²0 m²198 m²0 m²0 m²198 m²294 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²198 m²-198 m²-198 m²
Autres locaux non résidentiels244 m²0 m²0 m²46 m²0 m²-46 m²198 m²
Total340 m²0 m²198 m²46 m²198 m²-46 m²294 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)294 m²
Superficie du terrain1 015 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02548217C0007
  • Code commune INSEE : 25482 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à RECOLOGNE (25170). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 1 015 m².