← Retour à la liste des autorisations sur la commune Recey-sur-Ource

Autorisation d’urbanisme PC n°02151912M0005 à Recey-sur-Ource (21290) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02151912M0005). Le projet est situé au RTE Departementale à Recey-sur-Ource (21290). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 17 avril 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 avril 2013, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 29 762 m². La surface de plancher créée atteint 1 143 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 143 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : RTE Departementale, Recey-sur-Ource (21290).

Références cadastrales : ZA, 220.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOC ANONYME D HLM MON LOGIS (SIREN 562881292, SIRET 56288129200022, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Sainte-Savine (10300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 143 m² · Variation nette totale : 1 143 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 070 m²0 m²0 m²0 m²1 070 m²1 070 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²73 m²0 m²0 m²0 m²73 m²73 m²
Total0 m²1 143 m²0 m²0 m²0 m²1 143 m²1 143 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 143 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 143 m²
Superficie du terrain29 762 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite73 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/04/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02151912M0005
  • Code commune INSEE : 21519 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Recey-sur-Ource (21290). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 143 m², 0 m² et parcelle de 29 762 m².