Permis de construire à Rebourguil (12400) - 556 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01219522G0005 délivré le 2022/05/19 à REBOURGUIL autorise une construction neuve pour un programme de 556 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 556 m² sur Lieu-dit NAUDEBAL. Déposé au printemps 2022, autorisé le 19 mai 2022 par la commune de REBOURGUIL. Implanté Lieu-dit NAUDEBAL, à Rebourguil (12400), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de NAUDEBAL.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 6 209 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 556 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 556 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
REBOURGUIL compte 279 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CARQUEIRANNE (83320).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 556 m² · Variation nette totale : 556 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
556 m²
0 m²
0 m²
0 m²
556 m²
556 m²
Total
0 m²
556 m²
0 m²
0 m²
0 m²
556 m²
556 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
6 pièces et +
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
556 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
556 m²
Superficie du terrain
6 209 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite556 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/05/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 février 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rebourguil (12400). Les travaux prévoient la création de 556 m²; la surface après travaux atteint 556 m². Le terrain couvre 6 209 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rebourguil (12400)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - DE LESTRADE - transformation avec extension de surface - 45 m² Hébergement hôtelier
