Permis de construire à Rebigue (31320) - 176 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0314482300004 délivré le 2023/07/19 à REBIGUE autorise une construction neuve pour un programme de 176 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BOUBOU, le programme résidentiel autorise la construction de 176 m² sur 19-1 ROUTE DES BARDIS. Déposé en été 2023, autorisé le 19 juillet 2023 par la commune de REBIGUE. Implanté 19-1 ROUTE DES BARDIS, à Rebigue (31320), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BOUBOU.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 800 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 176 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 176 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
REBIGUE compte 482 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
BOUBOU (SIREN 913574612, SIRET 91357461200010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 176 m² · Variation nette totale : 176 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
176 m²
0 m²
0 m²
0 m²
176 m²
176 m²
Total
0 m²
176 m²
0 m²
0 m²
0 m²
176 m²
176 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
176 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
176 m²
Superficie du terrain
800 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite176 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rebigue (31320). Les travaux prévoient la création de 176 m²; la surface après travaux atteint 176 m². Le terrain couvre 800 m².
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