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Permis de construire à Realville (82440) - 208 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°08214923N0002 délivré le 2023/04/14 à REALVILLE autorise une extension de surface pour un programme de 208 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SPARTIMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 208 m² sur Lieu-dit MARCETE. Déposé en hiver 2023, autorisé le 14 avril 2023 par la commune de REALVILLE. Implanté Lieu-dit MARCETE, à Realville (82440), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de MARCETE.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SPARTIMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 052 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 208 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 208 m².

REALVILLE compte 1 863 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit MARCETE, Realville (82440).

Références cadastrales : ZS, 133.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SPARTIMMO (SIREN 892030115, SIRET 89203011500018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MONTBETON (82290)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 208 m² · Variation nette totale : 208 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²208 m²0 m²0 m²0 m²208 m²208 m²
Total0 m²208 m²0 m²0 m²0 m²208 m²208 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée208 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)208 m²
Superficie du terrain1 052 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite208 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/04/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 avril 2023. L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08214923N0002
  • Code commune INSEE : 82149 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Realville (82440). Les travaux prévoient la création de 208 m²; la surface après travaux atteint 208 m². Le terrain couvre 1 052 m².

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