Autorisation d’urbanisme PC n°08122222A0019 à REALMONT (81120) !
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08122222A0019). Le projet est situé au COUSTETTE VIEILLE à REALMONT (81120). Le projet se situe dans le département Tarn, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 4 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Ce permis de construire, délivré le 4 mai 2023, autorise la création de 42 logements sur une parcelle de 30 112 m². La surface de plancher créée atteint 3 454 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 454 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE SUD (SIREN 880136684, SIRET 88013668400011, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité TOULOUSE (31200)).
Caractéristiques détaillées
Surface après travaux (totale) : 3 454 m² · Variation nette totale : 3 454 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
3 454 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 454 m²
3 454 m²
Total
0 m²
3 454 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 454 m²
3 454 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
42
Répartition par typologie
Individuel groupé
32
Collectif (hors résidence)
10
Répartition par taille
2 pièces
3
3 pièces
17
4 pièces
16
5 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
42
Surface créée
3 454 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 454 m²
Superficie du terrain
30 112 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 454 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à REALMONT (81120). Les principaux éléments portent sur 42 logements, 3 454 m², 0 m² et parcelle de 30 112 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
81
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Tarn
Code de la commune du lieu des travaux
81222
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08122222A0019
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-05-04
Date réelle d'ouverture de chantier
2023-11-22
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2023-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE SUD
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
880136684
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
88013668400011
Code postal du demandeur
31200
Localité du demandeur
TOULOUSE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
COUSTETTE VIEILLE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
REALMONT
Code postal du terrain
81120
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
1050
sec_cadastre2
C
num_cadastre2
1056
sec_cadastre3
C
num_cadastre3
1518
Superficie du terrain
30112
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
false
Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
42
Nombre de logements individuels créés
32
Nombre de logements collectifs créés
10
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
32
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
10
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
3
Nombre de logements de 3 pièces créés
17
Nombre de logements de 4 pièces créés
16
Nombre de logements de 5 pièces créés
6
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
42
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3454
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée