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Permis de construire à Rayol Canadel Sur Mer (83820) - 209 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0831522300032 délivré le 2024/02/02 à RAYOL CANADEL SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 209 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BEL HORIZON, le programme résidentiel autorise la construction de 209 m² sur 9 corniche d'alsace. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 2 février 2024 par la commune de RAYOL CANADEL SUR MER. Implanté 9 corniche d'alsace, à Rayol Canadel Sur Mer (83820), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BEL HORIZON.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 277 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 209 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 209 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

RAYOL CANADEL SUR MER compte 644 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 corniche d'alsace, Rayol Canadel Sur Mer (83820).

Références cadastrales : AK, 57.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BEL HORIZON (SIREN 922753553, SIRET 92275355300010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité RAYOL CANADEL SUR MER (83820)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 209 m² · Variation nette totale : 209 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²209 m²0 m²0 m²0 m²209 m²209 m²
Total0 m²209 m²0 m²0 m²0 m²209 m²209 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée209 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)209 m²
Superficie du terrain1 277 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite209 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/02/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0831522300032
  • Code commune INSEE : 83152 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rayol Canadel Sur Mer (83820). Les travaux prévoient la création de 209 m²; la surface après travaux atteint 209 m². Le terrain couvre 1 277 m².

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