Permis de construire à Rayol Canadel Sur Mer (83820) - 152 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0831522300024 délivré le 2023/09/07 à RAYOL CANADEL SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 152 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par S.C. J.E.M.P.A., le programme résidentiel autorise la construction de 152 m² sur 9 Avenue Jacques CHIRAC. Déposé en été 2023, autorisé le 7 septembre 2023 par la commune de RAYOL CANADEL SUR MER. Implanté 9 Avenue Jacques CHIRAC, à Rayol Canadel Sur Mer (83820), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par S.C. J.E.M.P.A..
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 957 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 152 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 152 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
RAYOL CANADEL SUR MER compte 644 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 Avenue Jacques CHIRAC, Rayol Canadel Sur Mer (83820).
S.C. J.E.M.P.A. (SIREN 490442308, SIRET 49044230800014, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BOHAIN EN VERMANDOIS (02110)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 88 m² · Surface après travaux (totale) : 152 m² · Variation nette totale : 64 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
88 m²
152 m²
0 m²
88 m²
0 m²
64 m²
152 m²
Total
88 m²
152 m²
0 m²
88 m²
0 m²
64 m²
152 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
152 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
88 m²
Surface après travaux (totale)
152 m²
Superficie du terrain
957 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite152 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rayol Canadel Sur Mer (83820). Les travaux prévoient la création de 152 m² et des démolitions de 88 m²; la surface après travaux atteint 152 m². Le terrain couvre 957 m².
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