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Autorisation d’urbanisme PC n°08315220J0003 à RAYOL CANADEL SUR MER (83820) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08315220J0003). Le projet est situé au 3 AV ETIENNE GOLA à RAYOL CANADEL SUR MER (83820). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 15 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 septembre 2020, autorise la création de 25 logements sur une parcelle de 4 511 m². La surface de plancher créée atteint 1 589 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 589 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 3 AV ETIENNE GOLA, RAYOL CANADEL SUR MER (83820).

Références cadastrales : AO, 95, AO, 96.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RAYOL BAY (SIREN 881903918, SIRET 88190391800012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BORMES LES MIMOSAS (83230)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 589 m² · Variation nette totale : 1 117 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation76 m²1 258 m²0 m²76 m²0 m²1 182 m²1 258 m²
Autres locaux non résidentiels396 m²331 m²0 m²396 m²0 m²-65 m²331 m²
Total472 m²1 589 m²0 m²472 m²0 m²1 117 m²1 589 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)25
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces9
3 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée1 589 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée76 m²
Surface après travaux (totale)1 589 m²
Superficie du terrain4 511 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite331 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/09/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08315220J0003
  • Code commune INSEE : 83152 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à RAYOL CANADEL SUR MER (83820). Les principaux éléments portent sur 25 logements, 1 589 m², 0 m² et parcelle de 4 511 m².