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Permis de construire à Rayol Canadel Sur Mer (83820) - 280 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08315214J0004 délivré le 2014/03/21 à RAYOL CANADEL SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 280 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SV CANADEL, le programme résidentiel autorise la construction de 280 m² sur LE CANADEL. Déposé en hiver 2014, autorisé le 21 mars 2014 par la commune de RAYOL CANADEL SUR MER. Implanté LE CANADEL, à Rayol Canadel Sur Mer (83820), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SV CANADEL.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 744 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T6+. La création de surface atteint 280 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 280 m².

RAYOL CANADEL SUR MER compte 644 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE CANADEL, Rayol Canadel Sur Mer (83820).

Références cadastrales : AK, 141.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SV CANADEL (SIREN 539063149, SIRET 53906314900014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité PARIS (75002)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 280 m² · Variation nette totale : 280 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²280 m²0 m²0 m²0 m²280 m²280 m²
Total0 m²280 m²0 m²0 m²0 m²280 m²280 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces1
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée280 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)280 m²
Superficie du terrain1 744 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite280 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 février 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08315214J0004
  • Code commune INSEE : 83152 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rayol Canadel Sur Mer (83820). Les travaux prévoient la création de 280 m²; la surface après travaux atteint 280 m². Le terrain couvre 1 744 m².

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