Permis de construire à Ranchal (69470) - 162 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0691642100004 délivré le 2022/04/28 à RANCHAL autorise une construction neuve pour un programme de 162 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CHASSIGNOL PATRIMOINE ET INVESTISSEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 162 m² sur La Cime du Bourg. Déposé en hiver 2025, autorisé le 28 avril 2022 par la commune de RANCHAL. Implanté La Cime du Bourg, à Ranchal (69470), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHASSIGNOL PATRIMOINE ET INVESTISSEMENT.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 123 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 162 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 162 m².
RANCHAL compte 318 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CHASSIGNOL PATRIMOINE ET INVESTISSEMENT (SIREN 884939331, SIRET 88493933100010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BELMONT-DE-LA-LOIRE (42670)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 162 m² · Variation nette totale : 162 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
162 m²
0 m²
0 m²
0 m²
162 m²
162 m²
Total
0 m²
162 m²
0 m²
0 m²
0 m²
162 m²
162 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
162 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
162 m²
Superficie du terrain
1 123 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite162 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/04/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 mai 2022. L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 avril 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ranchal (69470). Les travaux prévoient la création de 162 m²; la surface après travaux atteint 162 m². Le terrain couvre 1 123 m².
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