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Permis de construire à Rance (01390) - 549 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°00131823V0002 délivré le 2023/06/05 à Rance autorise une transformation sans extension pour un programme de 549 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ARCALADE IMMOBILIER, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 098 m²). Déposé en hiver 2023, autorisé le 5 juin 2023 par la commune de Rance. Implanté 0897 ROUTE DE TOUSSIEUX, à Rance (01390), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARCALADE IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 4 857 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (549 m² issues de transformation, 549 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 549 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Rance compte 741 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0897 ROUTE DE TOUSSIEUX, Rance (01390).

Références cadastrales : 0B, 968, 0B, 973, 0B, 969.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARCALADE IMMOBILIER (SIREN 814252136, SIRET 81425213600019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité AMBERIEUX (69480)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 549 m² · Surface après travaux (totale) : 549 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeAprès travaux
Habitation549 m²0 m²549 m²0 m²549 m²549 m²
Total549 m²0 m²549 m²0 m²549 m²549 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée0 m²
Surface transformée549 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)549 m²
Superficie du terrain4 857 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite549 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/06/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 décembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 13 janvier 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00131823V0002
  • Code commune INSEE : 01318 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rance (01390). Les travaux prévoient des transformations pour 1 098 m²; la surface après travaux atteint 549 m². Le terrain couvre 4 857 m².

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