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Permis de construire à Ramatuelle (83350) - 316 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0831012300041 délivré le 2023/10/31 à RAMATUELLE autorise une construction neuve pour un programme de 316 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par 13MARS DEVELOPPEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 316 m² sur 661 Route du Village. Déposé au printemps 2023, autorisé le 31 octobre 2023 par la commune de RAMATUELLE. Implanté 661 Route du Village, à Ramatuelle (83350), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 13MARS DEVELOPPEMENT.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 920 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 316 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 316 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 50 % du volume autorisé).

RAMATUELLE compte 1 963 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 661 Route du Village, Ramatuelle (83350).

Références cadastrales : AZ, 186, AZ, 188, AZ, 189.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

13MARS DEVELOPPEMENT (SIREN 753102557, SIRET 75310255700034, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MARSEILLE (13008)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 216 m² · Surface après travaux (totale) : 316 m² · Variation nette totale : 100 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation216 m²316 m²0 m²216 m²0 m²100 m²316 m²
Total216 m²316 m²0 m²216 m²0 m²100 m²316 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
1 pièce1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Logements supprimés1
Surface créée316 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée216 m²
Surface après travaux (totale)316 m²
Superficie du terrain1 920 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite316 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/10/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0831012300041
  • Code commune INSEE : 83101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ramatuelle (83350). Les travaux prévoient la création de 316 m² et des démolitions de 216 m²; la surface après travaux atteint 316 m². Le terrain couvre 1 920 m².

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