Permis de construire à Ramatuelle (83350) - 461 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0831012200043 délivré le 2022/10/14 à RAMATUELLE autorise une construction neuve pour un programme de 461 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 461 m² sur Domaine de la Quessine - L. Déposé en été 2022, autorisé le 14 octobre 2022 par la commune de RAMATUELLE. Implanté Domaine de la Quessine - L, à Ramatuelle (83350), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 618 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 461 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 461 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
RAMATUELLE compte 1 963 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Domaine de la Quessine - L, Ramatuelle (83350).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : HAMBURG.
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 373 m² · Surface après travaux (totale) : 461 m² · Variation nette totale : 88 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
373 m²
461 m²
0 m²
373 m²
0 m²
88 m²
461 m²
Total
373 m²
461 m²
0 m²
373 m²
0 m²
88 m²
461 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
461 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
373 m²
Surface après travaux (totale)
461 m²
Superficie du terrain
2 618 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite461 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/10/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 février 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 octobre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ramatuelle (83350). Les travaux prévoient la création de 461 m² et des démolitions de 373 m²; la surface après travaux atteint 461 m². Le terrain couvre 2 618 m².
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