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Permis de construire à Ramatuelle (83350) - 484 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0831012100127 délivré le 2022/04/13 à RAMATUELLE autorise une construction neuve pour un programme de 484 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI BELLEVUE, le programme résidentiel autorise la construction de 484 m² sur CHEMIN DE LA ROSELIERE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 13 avril 2022 par la commune de RAMATUELLE. Implanté CHEMIN DE LA ROSELIERE, à Ramatuelle (83350), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI BELLEVUE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 227 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 484 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 484 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

RAMATUELLE compte 1 963 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE LA ROSELIERE, Ramatuelle (83350).

Références cadastrales : AD, 802.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BELLEVUE (SIREN 432614386, SIRET 43261438600022, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ST TROPEZ (83990)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 484 m² · Variation nette totale : 484 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²484 m²0 m²0 m²0 m²484 m²484 m²
Total0 m²484 m²0 m²0 m²0 m²484 m²484 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée484 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)484 m²
Superficie du terrain2 227 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite484 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/04/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 septembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0831012100127
  • Code commune INSEE : 83101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ramatuelle (83350). Les travaux prévoient la création de 484 m²; la surface après travaux atteint 484 m². Le terrain couvre 2 227 m².

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