Permis de construire à Ramatuelle (83350) - 494 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°0831012000035 délivré le 2020/10/22 à RAMATUELLE autorise une construction neuve pour un programme de 494 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BROTHER CYSTES 2, le programme résidentiel autorise la construction de 494 m² sur 7 AVENUE DES CYSTES. Déposé en été 2020, autorisé le 22 octobre 2020 par la commune de RAMATUELLE. Implanté 7 AVENUE DES CYSTES, à Ramatuelle (83350), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BROTHER CYSTES 2.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 346 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 494 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 494 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
RAMATUELLE compte 1 963 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 AVENUE DES CYSTES, Ramatuelle (83350).
Références cadastrales : AH, 135.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BROTHER CYSTES 2 (SIREN 844236653, SIRET 84423665300011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité PARIS (75016)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 191 m² · Surface après travaux (totale) : 494 m² · Variation nette totale : 303 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 191 m² | 494 m² | 0 m² | 191 m² | 0 m² | 303 m² | 494 m² |
| Total | 191 m² | 494 m² | 0 m² | 191 m² | 0 m² | 303 m² | 494 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 494 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 191 m² |
| Surface après travaux (totale) | 494 m² |
| Superficie du terrain | 1 346 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2022. L’achèvement a été déclaré le 31 mars 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 30 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0831012000035
- Code commune INSEE : 83101 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ramatuelle (83350). Les travaux prévoient la création de 494 m² et des démolitions de 191 m²; la surface après travaux atteint 494 m². Le terrain couvre 1 346 m².
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