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Permis de construire à Ramatuelle (83350) - 443 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0831011500044 délivré le 2015/10/23 à RAMATUELLE autorise une construction neuve pour un programme de 443 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 443 m² sur 185 CHEMIN DU JAS D'ALEXIS. Déposé en été 2015, autorisé le 23 octobre 2015 par la commune de RAMATUELLE. Implanté 185 CHEMIN DU JAS D'ALEXIS, à Ramatuelle (83350), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de LE JAS D'ALEXIS.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 443 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 443 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

RAMATUELLE compte 1 963 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 185 CHEMIN DU JAS D'ALEXIS, Ramatuelle (83350).

Références cadastrales : AN, 795, AN, 804.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : PARIS (75003).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 443 m² · Variation nette totale : 443 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²443 m²0 m²0 m²0 m²443 m²443 m²
Total0 m²443 m²0 m²0 m²0 m²443 m²443 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée443 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)443 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite443 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 mars 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0831011500044
  • Code commune INSEE : 83101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ramatuelle (83350). Les travaux prévoient la création de 443 m²; la surface après travaux atteint 443 m². Le terrain couvre 0 m².

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