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Permis de construire à Ramatuelle (83350) - 486 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0831011500005 délivré le 2015/06/11 à RAMATUELLE autorise une construction neuve pour un programme de 486 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 486 m² sur QUARTIER LES MARRES EST. Déposé en été 2015, autorisé le 11 juin 2015 par la commune de RAMATUELLE. Implanté QUARTIER LES MARRES EST, à Ramatuelle (83350), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 050 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 486 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 486 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

RAMATUELLE compte 1 963 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : QUARTIER LES MARRES EST, Ramatuelle (83350).

Références cadastrales : AC, 15.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : L-2557 LUXEMBOURG.

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 486 m² · Variation nette totale : 486 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²486 m²0 m²0 m²0 m²486 m²486 m²
Total0 m²486 m²0 m²0 m²0 m²486 m²486 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée486 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)486 m²
Superficie du terrain4 050 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite486 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/06/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 18 octobre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0831011500005
  • Code commune INSEE : 83101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ramatuelle (83350). Les travaux prévoient la création de 486 m²; la surface après travaux atteint 486 m². Le terrain couvre 4 050 m².

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