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Permis de construire à Rainvillers (60155) - 3 609 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06052322T0003 délivré le 2023/04/18 à RAINVILLERS autorise une construction neuve pour un programme de 3 609 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par KALILOG, le programme résidentiel autorise la construction de 3 609 m² sur 14 RUE DE SAINT PAUL. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 18 avril 2023 par la commune de RAINVILLERS. Implanté 14 RUE DE SAINT PAUL, à Rainvillers (60155), dans le département d’Oise, en Picardie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KALILOG.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 50 logements sur une parcelle de 7 512 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 54 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 3 609 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 609 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 2 % du volume autorisé).

RAINVILLERS compte 899 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 14 RUE DE SAINT PAUL, Rainvillers (60155).

Références cadastrales : AC, 14, AC, 12, AC, 11.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KALILOG (SIREN 891135428, SIRET 89113542800045, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité COURBEVOIE (92400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 024 m² · Surface après travaux (totale) : 3 609 m² · Variation nette totale : 2 585 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	1 024 m²	3 609 m²	0 m²	1 024 m²	0 m²	2 585 m²	3 609 m²
Total	1 024 m²	3 609 m²	0 m²	1 024 m²	0 m²	2 585 m²	3 609 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	50
Individuel groupé	23
Collectif (hors résidence)	27
Répartition par taille
2 pièces	9
3 pièces	18
4 pièces	21
5 pièces	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	50
Logements supprimés	1
Surface créée	3 609 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	1 024 m²
Surface après travaux (totale)	3 609 m²
Superficie du terrain	7 512 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 609 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2023/04/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06052322T0003
Code commune INSEE : 60523 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rainvillers (60155). Les travaux prévoient la création de 3 609 m² et des démolitions de 1 024 m²; la surface après travaux atteint 3 609 m². Le terrain couvre 7 512 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - Rue de la Forge - nouvelle construction - 270 m² Habitation
2024 - RUE RACINE - extension de surface sans transformation - 195 m² Habitation
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2023 - RUE DE LA POSTE - nouvelle construction - 2 472 m² Habitation
2021 - chemin rural dit ""Le Long - nouvelle construction - 137 m² Habitation
2021 - VIEILLE RUE - nouvelle construction - 141 m² Habitation
2021 - RUE DE TROU MAROT - nouvelle construction - 139 m² Habitation
2019 - RUE DE SAINT LEGER - nouvelle construction - 130 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Rainvillers

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	60
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Oise
Code de la commune du lieu des travaux	60523
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06052322T0003
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-04-18
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-04
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	KALILOG
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	891135428
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	89113542800045
Code postal du demandeur	92400
Localité du demandeur	COURBEVOIE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	14
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE SAINT PAUL
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	RAINVILLERS
Code postal du terrain	60155
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	14
sec_cadastre2	AC
num_cadastre2	12
sec_cadastre3	AC
num_cadastre3	11
Superficie du terrain	7512
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	50
Nombre de logements individuels créés	23
Nombre de logements collectifs créés	27
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	23
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	27
Nombre de logements démolis	1
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	9
Nombre de logements de 3 pièces créés	18
Nombre de logements de 4 pièces créés	21
Nombre de logements de 5 pièces créés	2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	50
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	1024
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3609
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	1024
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	3609