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Permis de construire à Rainvillers (60155) - 872 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06052314B0002 délivré le 2014/03/31 à Rainvillers autorise une construction neuve pour un programme de 872 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SA HABITATIONS A LOYER MODERE BEAUVAISIS, le programme résidentiel autorise la construction de 872 m² sur 5 RUE de Troussures. Déposé en hiver 2014, autorisé le 31 mars 2014 par la commune de Rainvillers. Implanté 5 RUE de Troussures, à Rainvillers (60155), dans le département d’Oise, en Picardie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA HABITATIONS A LOYER MODERE BEAUVAISIS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 1 941 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 85 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 872 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 872 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Rainvillers compte 899 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 RUE de Troussures, Rainvillers (60155).

Références cadastrales : AK, 24, AK, 28, AK, 29.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA HABITATIONS A LOYER MODERE BEAUVAISIS (SIREN 351721451, SIRET 35172145100034, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Beauvais (60000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 99 m² · Surface après travaux (totale) : 872 m² · Variation nette totale : 773 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation99 m²872 m²0 m²99 m²0 m²773 m²872 m²
Total99 m²872 m²0 m²99 m²0 m²773 m²872 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces5
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée872 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée99 m²
Surface après travaux (totale)872 m²
Superficie du terrain1 941 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite872 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/03/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 avril 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06052314B0002
  • Code commune INSEE : 60523 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rainvillers (60155). Les travaux prévoient la création de 872 m² et des démolitions de 99 m²; la surface après travaux atteint 872 m². Le terrain couvre 1 941 m².

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