Permis de construire à Quincie-En-Beaujolais (69430) - 100 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°06916212F0028 délivré le 2013/04/22 à Quincie-en-Beaujolais autorise une construction neuve pour un programme de 191 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 191 m² sur Lieu-dit Saburin Sud. Déposé en hiver 2013, autorisé le 22 avril 2013 par la commune de Quincie-en-Beaujolais. Implanté Lieu-dit Saburin Sud, à Quincie-En-Beaujolais (69430), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Saburin Sud.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 946 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 191 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 100 m² d’habitation et 91 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 191 m².
Quincie-en-Beaujolais compte 1 355 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Saburin Sud, Quincie-En-Beaujolais (69430).
Références cadastrales : E, 69p.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Quincie-en-Beaujolais (69430).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 191 m² · Variation nette totale : 191 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 191 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 191 m² | 191 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 191 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 191 m² |
| Superficie du terrain | 1 946 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2013.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06916212F0028
- Code commune INSEE : 69162 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Quincie-En-Beaujolais (69430). Les travaux prévoient la création de 191 m²; la surface après travaux atteint 191 m². Le terrain couvre 1 946 m².
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