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Autorisation d’urbanisme PC n°09406020N1010 à LA QUEUE EN BRIE (94510) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09406020N1010). Le projet est situé au 39 RUE du Chemin Vert à LA QUEUE EN BRIE (94510). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 janvier 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 janvier 2021, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 8 737 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 2 468 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 468 m².

Localisation du projet

Adresse : 39 RUE du Chemin Vert, LA QUEUE EN BRIE (94510).

Références cadastrales : BD, 36, BD, 39.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRANCE PIERRE 2 (SIREN 350749651, SIRET 35074965100013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité VILLENEUVE ST GEORGES (94190)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 468 m² · Variation nette totale : 1 258 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 468 m²0 m²0 m²0 m²2 468 m²2 468 m²
Autres locaux non résidentiels1 210 m²0 m²0 m²1 210 m²0 m²-1 210 m²0 m²
Total1 210 m²2 468 m²0 m²1 210 m²0 m²1 258 m²2 468 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Individuel groupé23
Répartition par taille
4 pièces21
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Logements supprimés1
Surface créée2 468 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 468 m²
Superficie du terrain8 737 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09406020N1010
  • Code commune INSEE : 94060 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA QUEUE EN BRIE (94510). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 2 468 m², 0 m² et parcelle de 8 737 m².