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Autorisation d’urbanisme PC n°09406017N1005 à LA QUEUE EN BRIE (94510) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09406017N1005). Le projet est situé au 9 allee Berthelot à LA QUEUE EN BRIE (94510). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 26 juillet 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 juillet 2017, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 600 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 446 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 446 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9 allee Berthelot, LA QUEUE EN BRIE (94510).

Références cadastrales : AE, 108.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ELIDAN (SIREN 801661927, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LA QUEUE EN BRIE (94510)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 446 m² · Variation nette totale : 326 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation60 m²223 m²0 m²60 m²0 m²163 m²223 m²
Autres locaux non résidentiels60 m²223 m²0 m²60 m²0 m²163 m²223 m²
Total120 m²446 m²0 m²120 m²0 m²326 m²446 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée446 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée60 m²
Surface après travaux (totale)446 m²
Superficie du terrain600 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite223 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/07/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09406017N1005
  • Code commune INSEE : 94060 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA QUEUE EN BRIE (94510). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 446 m², 0 m² et parcelle de 600 m².