Permis de construire à Quettreville-Sur-Sienne (50660) - 118 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°05041914W0011 délivré le 2014/06/30 à Quettreville-sur-Sienne autorise une construction neuve pour un programme de 118 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 118 m² sur Lieu-dit La Rampotiere. Déposé au printemps 2014, autorisé le 30 juin 2014 par la commune de Quettreville-sur-Sienne. Implanté Lieu-dit La Rampotiere, à Quettreville-Sur-Sienne (50660), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie, dans le secteur de La Rampotiere.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 777 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 118 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 118 m².
Quettreville-sur-Sienne compte 3 188 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Rampotiere, Quettreville-Sur-Sienne (50660).
Références cadastrales : ZA, 102.
Région : Basse-Normandie • Département : Manche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Quettreville-sur-Sienne (50660).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 118 m² · Variation nette totale : 118 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
| Total | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 118 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 118 m² |
| Superficie du terrain | 777 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 15 février 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05041914W0011
- Code commune INSEE : 50419 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Quettreville-Sur-Sienne (50660). Les travaux prévoient la création de 118 m²; la surface après travaux atteint 118 m². Le terrain couvre 777 m².
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