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Autorisation d’urbanisme PC n°05041721Q0031 à QUETTEHOU (50630) !

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05041721Q0031). Le projet est situé au 18 PL CLEMENCEAU à QUETTEHOU (50630). Le projet se situe dans le département Manche, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 2 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 novembre 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 822 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 63 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 394 m².

Localisation du projet

Adresse : 18 PL CLEMENCEAU, QUETTEHOU (50630).

Références cadastrales : AB, 232, AB, 385, AB, 387.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : DIGOSVILLE (50110).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 394 m² · Variation nette totale : -124 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation372 m²63 m²0 m²187 m²0 m²-124 m²248 m²
Autres locaux non résidentiels146 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²146 m²
Total518 m²63 m²0 m²187 m²0 m²-124 m²394 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée63 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée187 m²
Surface après travaux (totale)394 m²
Superficie du terrain1 822 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite146 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/11/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05041721Q0031
  • Code commune INSEE : 50417 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à QUETTEHOU (50630). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 63 m², 0 m² et parcelle de 1 822 m².