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Autorisation d’urbanisme PC n°02151520R0015 à QUETIGNY (21800) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02151520R0015). Le projet est situé au 6 BOULEVARD DE LA CROIX SAIN à QUETIGNY (21800). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 11 février 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 février 2021, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 701 m². La surface de plancher créée atteint 70 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 218 m².

Localisation du projet

Adresse : 6 BOULEVARD DE LA CROIX SAIN, QUETIGNY (21800).

Références cadastrales : AD, 109, AD, 110, AD, 111.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VESTA (SIREN 849275813, SIRET 84927581300012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité CHENOVE (21300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 218 m² · Variation nette totale : 44 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation75 m²70 m²73 m²0 m²0 m²143 m²218 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²73 m²-73 m²-73 m²
Autres locaux non résidentiels99 m²0 m²0 m²26 m²0 m²-26 m²73 m²
Total174 m²70 m²73 m²26 m²73 m²44 m²218 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée70 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)218 m²
Superficie du terrain1 701 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxoui

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 février 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02151520R0015
  • Code commune INSEE : 21515 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à QUETIGNY (21800). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 70 m², 0 m² et parcelle de 1 701 m².