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Autorisation d’urbanisme PC n°02151519R0014 à QUETIGNY (21800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02151519R0014). Le projet est situé au AVENUE DU CHATEAU - ZAC ""C à QUETIGNY (21800). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 27 décembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 décembre 2019, autorise la création de 40 logements sur une parcelle de 45 578 m². La surface de plancher créée atteint 2 579 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 579 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : AVENUE DU CHATEAU - ZAC ""C, QUETIGNY (21800).

Références cadastrales : AP, 13, AP, 14, AP, 173.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 552046484, SIRET 55204648400614, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité DIJON CEDEX 28 (21004)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 579 m² · Variation nette totale : 2 579 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 579 m²0 m²0 m²0 m²2 579 m²2 579 m²
Total0 m²2 579 m²0 m²0 m²0 m²2 579 m²2 579 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés40
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)40
Répartition par taille
2 pièces19
3 pièces18
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés40
Surface créée2 579 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 579 m²
Superficie du terrain45 578 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 579 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/12/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 octobre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02151519R0014
  • Code commune INSEE : 21515 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 décembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à QUETIGNY (21800). Les principaux éléments portent sur 40 logements, 2 579 m², 0 m² et parcelle de 45 578 m².