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Autorisation d’urbanisme PC n°02151517R0010 à QUETIGNY (21800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02151517R0010). Le projet est situé au 12/14 AVENUE DE BOURGOGNE à QUETIGNY (21800). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 5 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 juin 2018, autorise la création de 155 logements sur une parcelle de 8 761 m². La surface de plancher créée atteint 9 996 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 9 996 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 12/14 AVENUE DE BOURGOGNE, QUETIGNY (21800).

Références cadastrales : AP, 68.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : GRENOBLE (38000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 9 996 m² · Variation nette totale : 9 996 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²9 996 m²0 m²0 m²0 m²9 996 m²9 996 m²
Total0 m²9 996 m²0 m²0 m²0 m²9 996 m²9 996 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés155
Répartition par typologie
En résidence155
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces74
3 pièces68
4 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés155
Surface créée9 996 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)9 996 m²
Superficie du terrain8 761 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite9 996 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2018/06/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 juillet 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02151517R0010
  • Code commune INSEE : 21515 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à QUETIGNY (21800). Les principaux éléments portent sur 155 logements, 9 996 m², 0 m² et parcelle de 8 761 m².