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Permis de construire à Questembert (56230) - 79 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05618413Q0062 délivré le 2014/02/22 à Questembert autorise une construction neuve pour un programme de 79 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BOSSA IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 79 m² sur 23-25 AV de Bel Air. Déposé en hiver 2013, autorisé le 22 février 2014 par la commune de Questembert. Implanté 23-25 AV de Bel Air, à Questembert (56230), dans le département d’Morbihan, en Bretagne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BOSSA IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 725 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 79 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 79 m².

Questembert compte 8 001 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 23-25 AV de Bel Air, Questembert (56230).

Références cadastrales : AC, 158.

Région : Bretagne • Département : Morbihan.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOSSA IMMOBILIER (SIREN 447888900, SIRET 44788890000019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Questembert (56230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 79 m² · Variation nette totale : 79 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²79 m²0 m²0 m²0 m²79 m²79 m²
Total0 m²79 m²0 m²0 m²0 m²79 m²79 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée79 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)79 m²
Superficie du terrain725 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite79 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/02/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05618413Q0062
  • Code commune INSEE : 56184 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Questembert (56230). Les travaux prévoient la création de 79 m²; la surface après travaux atteint 79 m². Le terrain couvre 725 m².

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