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Autorisation d’urbanisme PC n°05948218S0017 à QUESNOY-SUR-DEULE (59890) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05948218S0017). Le projet est situé au ZAC de l'Ange Gardien à QUESNOY-SUR-DEULE (59890). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 1 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 octobre 2018, autorise la création de 33 logements sur une parcelle de 3 149 m². La surface de plancher créée atteint 2 273 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 273 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ZAC de l'Ange Gardien, QUESNOY-SUR-DEULE (59890).

Références cadastrales : AI, 4, AI, 5.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

QSD ANGE GARDIEN T2 (SIREN 841894868, SIRET 84189486800014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité EURALILLE (59777)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 273 m² · Variation nette totale : 2 273 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 273 m²0 m²0 m²0 m²2 273 m²2 273 m²
Total0 m²2 273 m²0 m²0 m²0 m²2 273 m²2 273 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés33
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Collectif (hors résidence)25
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces14
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés33
Surface créée2 273 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 273 m²
Superficie du terrain3 149 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 273 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/10/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 novembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05948218S0017
  • Code commune INSEE : 59482 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à QUESNOY-SUR-DEULE (59890). Les principaux éléments portent sur 33 logements, 2 273 m², 0 m² et parcelle de 3 149 m².