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Autorisation d’urbanisme PC n°07321123D1019 à QUEIGE (73720) !

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07321123D1019). Le projet est situé au Lieu-dit CHAMP GILBERT à QUEIGE (73720). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 30 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 octobre 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 205 m². La surface de plancher créée atteint 79 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 79 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit CHAMP GILBERT, QUEIGE (73720).

Références cadastrales : 0A, 586, 0A, 2948.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DEVILLE FRERES (SIREN 844121657, SIRET 84412165700010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité QUEIGE (73720)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 79 m² · Variation nette totale : -1 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²79 m²0 m²0 m²0 m²79 m²79 m²
Autres locaux non résidentiels80 m²0 m²0 m²80 m²0 m²-80 m²0 m²
Total80 m²79 m²0 m²80 m²0 m²-1 m²79 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée79 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)79 m²
Superficie du terrain1 205 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/10/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07321123D1019
  • Code commune INSEE : 73211 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à QUEIGE (73720). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 79 m², 0 m² et parcelle de 1 205 m².